livrer à l'exploitation

См. также в других словарях:

• PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE — On désigne sous le nom de propriété industrielle l’ensemble des droits accordés aux industriels et commerçants sur divers éléments de leur patrimoine commercial. La propriété industrielle présente ce caractère spécifique d’avoir pour objet un… …   Encyclopédie Universelle

• PUBLICITÉ (droit des sociétés) — PUBLICITÉ, droit des sociétés En droit français, la publicité du contrat de société est nécessaire pour faire connaître aux tiers l’existence de la personne morale qui va se livrer à l’exploitation commerciale: il s’agit d’une règle constitutive… …   Encyclopédie Universelle

• Hanvec — 48° 19′ 39″ N 4° 09′ 31″ W / 48.3275, 4.158611 …   Wikipédia en Français

• Baure (peuple) — Baure Populations Population totale entre 590 et 1000=  Bolivie (est du département de Beni) Autre …   Wikipédia en Français

• Algérie française — Algérie 1830 – 1962 …   Wikipédia en Français

• KOLKHOZ — est en russe le terme abrégé de kollektivnoe khozjajstvo (exploitation collective). Selon son «statut type» approuvé le 28 novembre 1969, le kolkhoz était un organisme coopératif, réunissant volontairement des paysans en vue de la gestion d’une… …   Encyclopédie Universelle

• Compagnie des mines de Marles — Création 1852 Disparition 1946 (Nationalisation) Siège social …   Wikipédia en Français

• Prolongement de la ligne E du RER d'Île-de-France à l'ouest — Article principal : Ligne E du RER d Île de France. Prolongement du RER E à l ouest La gare de Mantes la Jolie, en août 2006 Réseau Réseau express …   Wikipédia en Français

• 2009 dans l'Union européenne — Années : 2006 2007 2008  2009  2010 2011 2012 Décennies : 1970 1980 1990  2000  2010 2020 2030 Siècles : XXe siècle  XXIe siècl …   Wikipédia en Français

• Histoire De Nauru — Nauruans et maisons traditionnelles à Arenibek en 1896 …   Wikipédia en Français

• Histoire de Nauru — Nauruans et maisons traditionnelles à Arenibek en 1896 …   Wikipédia en Français